Déposée par voie électronique le 28 février 2020 par LA VIE CLAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES FRERES JACQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-12 du 20 mars 2020.
Le déposant est LA VIE CLAIRE domicilié(e) 1982, route Départementale 386 - 69700 - MONTAGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LES FRERES JACQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4628407.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA VIE CLAIRE - 1982, route Départementale 386 - 69700 - MONTAGNY - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits alimentaires, diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical, à savoir : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous compléments alimentaires, à savoir compléments de l'alimentation courante utilisés pour palier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers, à savoir Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits alimentaires, diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical, à savoir : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous compléments alimentaires, à savoir compléments de l'alimentation courante utilisés pour palier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers, à savoir : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Produits alimentaires, diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical, à savoir : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Tous compléments alimentaires, à savoir compléments de l'alimentation courante, utilisés pour palier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers, à savoir : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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